Marque enregistrée - Marque en vigueur

KPELINE
ROCHE HABITAT

Numéro de dépôt :
4412787
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2027
KPELINE de ROCHE HABITAT

Présentation de la marque KPELINE

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par ROCHE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KPELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est ROCHE HABITAT domicilié(e) Chemin du Bois Rond - 69720 - ST BONNET DE MURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque KPELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KPELINE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

ROCHE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : ECLIPSE , ROCHE HABITAT , LES IRISES , TERASUN , STORES ROCHE , VIZVERSA , POLYSTEEL , KOLIBRI , AUSTRAL , ROCHE HABITAT


ROCHE HABITAT - Chemin du Bois Rond - 69720 - ST BONNET DE MURE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Structures métalliques et constructions transportables en métal ; menuiseries en aluminium ; portes, portails et stores en aluminium ;

Structures et constructions transportables non métalliques ; menuiseries, portes, portails et stores non métalliques ;

Stores d'extérieur (toile, tissu).